Frais de notaire réduits dans le neuf

Un écart considérable avec l'ancien

Dans l’ancien, les frais d’acquisition représentent environ 7 à 8 % du prix, contre seulement 2 à 3 % dans le neuf. Cette différence s’explique presque entièrement par les droits d’enregistrement : alors qu’ils sont calculés sur la base des Droits de Mutation à Titre Onéreux dans l’ancien, aux alentours de 5,80 %, ils sont remplacés dans le neuf par une taxe de publicité foncière à taux réduit, de l’ordre de 0,7 % du prix de vente.

Pour donner un ordre de grandeur, sur un appartement 3 pièces acheté 250 000 €, les frais s’élèvent à environ 5 900 € dans le neuf contre près de 18 600 € dans l’ancien — soit une économie qui peut dépasser 12 000 €.

Pourquoi cette différence ?

Cette contrepartie s’explique simplement : la vente d’un logement neuf est soumise à la TVA à 20 % (ou 5,5 % dans certains quartiers prioritaires), ce qui justifie l’allègement des droits d’enregistrement. Le barème des émoluments du notaire, lui, reste identique entre le neuf et l’ancien.

Peut-on négocier ces frais ?

Une marge de négociation existe, mais elle reste limitée. Les notaires peuvent accorder une remise allant jusqu’à 20 % sur la part des émoluments calculée au-delà de 100 000 €, cette remise étant laissée à leur libre appréciation. En dessous de ce seuil, aucune remise n’est possible : l’essentiel des frais reste fixé par la loi.

À retenir

Ces frais réduits ne sont qu’un avantage parmi d’autres liés à l’achat dans le neuf, à combiner avec l’exonération de taxe foncière ou encore les dispositifs comme le PTZ pour optimiser son budget global.

Optimiser votre budget d'achat avec Akita Promotion

Les frais de notaire réduits ne sont qu’un des leviers pour optimiser le coût réel de votre achat dans le neuf. Akita Promotion vous aide à les combiner avec d’autres avantages, comme le Prêt à Taux Zéro ou, sur certains programmes éligibles, la prise en charge des frais de notaire, pour construire le plan de financement le plus avantageux pour votre projet en Moselle et en Lorraine.

Important :
Les informations de cet article sont données à titre indicatif. Les taux et barèmes notariaux peuvent évoluer : nous vous recommandons de valider le montant exact de vos frais auprès du notaire en charge de votre dossier.